Plan Local d’Urbanisme
Présentation synthétique du PLU approuvé le 25 avril 2014 : PRÉSENTATION DU PLU
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Pour consulter les principaux éléments du PLU de Charbonnières-les-Vieilles par le site internet de la commune :
Télécharger 1.4 PLAN DE ZONAGE DU BOURG suite à contrôle de légalité
Télécharger 1.5 ZONAGE VILLAGES suite à contrôle de légalité
Télécharger 1.2 REGLEMENT suite à contrôle de légalité
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU approuvée par délibération du 8 février 2019 :
- NOTICE D’INTÉRÊT GÉNÉRAL
- RAPPORT DE PRÉSENTATION
- PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
- RÈGLEMENT
- EXTRAIT DU ZONAGE SUR LE SECTEUR DE TAZENAT
Modification du PLU simplifiée n°1 : APPROUVÉE PAR DÉLIBÉRATION DU 4 JUILLET 2019
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Pour prendre connaissance du zonage sur le plan cadastral de la commune de Charbonnières-les-Vieilles par le logiciel cadastral SIMAP.SIRAP :
http://smad.sirap.fr
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Pour accéder à toutes les pièces du PLU de Charbonnières-les-Vieilles (règlement, annexes, etc…) par le site officiel de la Préfecture.
Pour accéder au portail cartographique du site officiel de la Préfecture : cliquez ici
Mode d’emploi pour utiliser la cartographie du site officiel de la Préfecture (et trouver le zonage) :