Présentation synthétique du PLU approuvé le 25 avril 2014 : PRÉSENTATION DU PLU

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Pour consulter les principaux éléments du PLU de Charbonnières-les-Vieilles par le site internet de la commune :

Télécharger 1.4 PLAN DE ZONAGE DU BOURG suite à contrôle de légalité

Télécharger 1.5 ZONAGE VILLAGES suite à contrôle de légalité

Télécharger 1.2 REGLEMENT modifié suite à contrôle de légalité

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU approuvée par délibération du 8 février 2019 : 

Modification simplifiée du PLU n°1 :APPROUVÉE PAR DÉLIBÉRATION DU 4 JUILLET 2019

Modification simplifiée du PLU n°2 : APPROUVÉE PAR DÉLIBÉRATION DU 21 FÉVRIER 2020

Annexe : rapport de présentation de la modification simplifiée n°2

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Pour prendre connaissance du zonage sur le plan cadastral de la commune de Charbonnières-les-Vieilles par le logiciel cadastral XMAP

 

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Pour accéder à toutes les pièces du PLU de Charbonnières-les-Vieilles (règlement, annexes, etc…) par le site officiel de la Préfecture.

Pour accéder au Géoportail de l’Urbanisme : cliquez ici

Pour accéder au portail cartographique du site officiel de la Préfecture : cliquez ici

Mode d’emploi pour utiliser la cartographie du site officiel de la Préfecture (et trouver le zonage) : 

NOTICE PORTAIL CARTOGRAPHIQUE