Pour accéder à une présentation synthétique du PLU : PRESENTATION DU PLU
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Pour consulter les principaux éléments du PLU de Charbonnières-les-Vieilles par le site internet de la commune :
Télécharger 1.4 PLAN DE ZONAGE DU BOURG suite à contrôle de légalité
Télécharger 1.5 ZONAGE VILLAGES suite à contrôle de légalité
Télécharger 1.2 REGLEMENT suite à contrôle de légalité
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Pour prendre connaissance du zonage sur le plan cadastral de la commune de Charbonnières-les-Vieilles par le logiciel cadastral SIMAP.SIRAP :
http://smad.sirap.fr
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Pour accéder à toutes les pièces du PLU de Charbonnières-les-Vieilles (règlement, annexes, etc…) par le site officiel de la Préfecture :
Pour accéder au portail cartographique du site officiel de la Préfecture :
http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/voir.do?carte=Portail_Cartographique_DEP63&service=DDT_63
Mode d’emploi pour utiliser la cartographie du site officiel de la Préfecture (et trouver le zonage) :
Arrêté n°2018.10.134 du 26 octobre 2018 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique portant sur l’intérêt général de la déclaration de projet à vocation d’équipements publics et sur la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Charbonnières-les-Vieilles. … Suite
